PREAMBULE

Organisations aussi vieilles que la
bicyclette, les compétitions cyclosportives se développent dans
le cadre de la pluridisciplinarité sportive, de règle à
l’UFOLEP.

Semblables aux courses cyclistes par leur
organisation, les compétitions cyclosportives à l’UFOLEP en
diffèrent par l’état d’esprit des participants et des
organisateurs, ainsi que par la philosophie qui les anime.

Le premier but recherché est l’effort sportif et le
dépassement de soi.

Afin de conserver cet esprit
désintéressé dans le sport, le vrai cyclosportif ne se
cantonne pas dans ce type d’épreuves mais participe
également aux autres activités cyclistes organisées dans
le cadre de l’UFOLEP-USEP et s’efforce de collaborer à
l’organisation d’une (ou plusieurs) épreuves proposée(s)
par son association ou sa commission départementale.

Les épreuves cyclosportives UFOLEP
ne sont ouvertes qu’aux licenciés UFOLEP titulaires d’une
carte cyclosportive, sauf dans le cas d’épreuves dites
“ ouvertes ” accessibles aux licenciés
d’autres fédérations.

A-4/ ENGAGEMENTS :

Le nombre des engagés peut
être limité par décision de l’organisateur, des
autorités préfectorales ou de la commission sportive
concernée . En aucun cas , cependant, cette limitation ne doit s’effectuer
au détriment des cyclosportifs censés être les moins
performants.

Il est interdit de s’engager dans plusieurs
épreuves se disputant simultanément.

Toute association, tout cyclosportif,
engagé(e) à l'avance (ou sélectionné(e) pour une
épreuve inscrite au calendrier (départemental, régional et
/ou  national) , qui déclare
forfait, ne peut , en aucun cas, prendre part à une autre
épreuve  se déroulant
le même jour.

Les engagements peuvent être pris le
jour de l’épreuve ou à l’avance, dans des
délais clairement indiqués par l’organisateur. Dans ce
dernier cas, celui-ci n’est nullement tenu d’ accepter des
engagements le jour de l’épreuve.

Le tarif d’engagement   doit rester en rapport avec
l’idée du sport à la portée du plus grand nombre.
Afin d’éviter tout excès, les comités
départementaux et régionaux , fixeront pour chaque type
d'épreuve, un tarif d’engagement qui ne devra, en aucun cas,
être dépassé.

Dans le cas contraire, tout cyclosportif
pourra refuser de régler le dépassement de ce
tarif “ plafond ” départemental et/ou
régional et déposer une réclamation auprès de son
Comité Départemental UFOLEP.

A-7/
La SANTE
des SPORTIFS :

A-7/2 : Contrôles
médicaux.

L’USAGE de STIMULANTS et PRODUITS
DOPANTS EST INTERDIT.

Afin de sauvegarder la santé des
sportifs, des contrôles peuvent être effectués, sans
préavis, à tout moment, après un entraînement, lors
d’une épreuve ou d’un championnat, par un médecin
mandaté par le Ministère de la Jeunesse et des Sports ou
l’une de ses Directions Régionales.

Le contrôle se déroule
actuellement sous la forme d’un prélèvement d’urine
dont les échantillons sont expédiés, pour analyse, au
Laboratoire National de Lutte contre le Dopage.

Il appartient à chaque sportif de
s’assurer, à l’issue d’une épreuve, s’il
y a , ou non , contrôle et s’il a été retenu
pour subir celui-ci.

Le sportif désigné doit se
soumettre au contrôle. En cas de refus ou de non présentation dans
le délai indiqué, un procès verbal de carence est
dressé.

L’accès au poste de
contrôle antidopage, situé à proximité du lieu de la
compétition, doit être clairement indiqué et son
accès fléché.

L’organisateur est tenu de
prévoir ,pour le bon déroulement du contrôle
médical, un local adéquat composé de trois pièces
distinctes, la première pour l'attente, la seconde pour les
opérations administratives et la troisième pour le
prélèvement, avec toilettes et eau courante. Outre table et
chaises, l’organisateur doit prévoir de déposer dans la
pièce pour le prélèvement, des bouteilles d’eau
minérale capsulées (en verre
), en quantité suffisante.

En cas de contrôle positif, la Commission Nationale
de lutte contre le dopage 1ère instance de l’UFOLEP sera saisie du
dossier.

A-8/
REGLEMENTATION GENERALE d’une COMPETITION:

A l’appel du premier engagé
sur la ligne de départ, il est interdit à tout cyclosportif de
rouler à contre sens de l’épreuve.

L’itinéraire fixé
officiellement doit être rigoureusement respecté sous peine de
mise hors compétition. Les cyclosportifs doivent le parcourir
entièrement, par leurs propres moyens, à bicyclette, du
départ à l’arrivée. Toutefois, le cyclosportif
accidenté peut terminer l’épreuve en roulant ou
« en traînant » sa bicyclette.

Etant entendu que tous les participants
sont censés connaître l’itinéraire officiel des
épreuves dans lesquelles ils s’engagent, il ne pourra être
tenu compte de la perte de temps consécutive à une erreur de
parcours.

Au cours d’une
épreuve, les cyclosportifs doivent se conformer strictement au code de
la route ainsi qu’aux divers arrêtés municipaux pris par
chaque localité traversée.

Les cyclosportifs doivent laisser le
passage au premier coup d’avertisseur afin que le véhicule qui le
réclame puisse les dépasser.

Tout cyclosportif qui coupe la ligne suivie
par un autre concurrent, avant de posséder 2 longueurs franches
d’avance sur celui-ci, sera déclassé.

Toute autre manœuvre destinée
à défendre irrégulièrement ses chances et
attestée par un commissaire ou un commissaire adjoint, pourra
également faire l’objet de disqualification et / ou de saisine de
l’instance disciplinaire adéquate.

En cours d’épreuve,
l’usage de récipients en verre est rigoureusement interdit.

Tout cyclosportif contraint à
l’abandon doit immédiatement retirer son dossard et signaler son
abandon au podium ou au commissaire se trouvant dans la voiture « balai ».

Sur les
petits circuits, tout participant
doublé peut être invité par les commissaires
à abandonner et à retirer son dossard si sa présence
risque de fausser le bon déroulement de l’épreuve.

Tout concurrent  doublé  n’a plus le droit de jouer quelque
rôle que ce soit dans l’animation de l’épreuve .
Les commissaires se réservent le droit d'arrêter les
doublés avant le dernier tour.

L’entente en compétition
étant interdite, les cyclosportifs se livrant à une collusion
sous quelque forme que ce soit, seront mis hors compétition et
pénalisés. Cependant, ne seront pas considérés
comme collusion, le « jeu d’équipe »
d’une part et l’accord intervenant entre cyclosportifs
placés dans la même situation, pour
« relayer » à tour de rôle.

Le bénéfice du tour sur
crevaison pourra éventuellement être accordé par le
Directeur de l’épreuve sur les circuits de moins de 3 km. Pour
retrouver la place qu’il occupait au moment de sa crevaison, le
concurrent devra rejoindre la ligne de départ ou le poste prévu
à cet effet. Il repartira le tour suivant, sous le contrôle
d’un commissaire.

Ce bénéfice du tour sur
crevaison ne pourra être accordé qu’une seule fois et avant
les dix derniers kilomètres de l’épreuve, sans aucune
dérogation possible.

Si la clause du « tour sur
crevaison » est en vigueur, elle devra être clairement
indiquée sur le règlement de l’épreuve et
annoncée au moment de l’appel des concurrents où toutes les
consignes importantes sont rappelées.

A-12/
ATTITUDE dans la PRATIQUE :

Le cyclosportif et/ou le dirigeant se doit
de conserver une tenue décente et appropriée. Il est utile de
rappeler que par sa conduite et ses attitudes, le cyclosportif offre
l’occasion de juger le sport qu’il pratique et la
fédération à laquelle il appartient.

Tout concurrent et/ou dirigeant se montrant
incorrect vis à vis des commissaires, des organisateurs, du service
d’ordre, du public,….pourra se voir mis hors course
disqualifié ou sanctionné par le collège des commissaires.
Un rapport sera transmis à la structure compétente (cf.
Règlements Généraux de l’UFOLEP) dans la perspective
d’une éventuelle sanction prononcée par l’instance
disciplinaire adéquate.

A-13/
TENUE VESTIMENTAIRE :

Le port du casque à coque rigide est obligatoire pour
toutes les catégories. Les cyclosportifs
qui ne seront pas pourvus de cette protection se verront interdire le
départ. Chaque concurrent devra le conserver correctement fixé,
durant toute l’épreuve. Tout contrevenant sera mis hors
compétition.

Le maillot du club doit, par
ses couleurs et leur disposition, présenter un caractère unique
permettant de distinguer l'association à laquelle appartient le
cyclosportif.

En conséquence,
les maillots strictement publicitaires ainsi que les maillots de groupes
sportifs professionnels ne sont pas autorisés.(BT 13-14 du 1er
et 15 mars 2001)

Le port du maillot aux couleurs du club auquel appartient le
licencié est obligatoire.

Au côté des éventuelles
inscriptions publicitaires pouvant figurer sur celui-ci, il est indispensable
de réserver un emplacement suffisamment important où le nom du
club sera inscrit lisiblement. Il est d'autre part souhaitable qu'apparaisse
également le logo UFOLEP.(BT 3 du 1er octobre 2001)

Sur les maillots de Champions Nationaux,
Régionaux ou Départementaux UFOLEP, seules les inscriptions
publicitaires du partenaire national, régional ou départemental
sont autorisées à la condition qu’elles n’occupent,
en aucun cas, plus d’espace que le libellé fédéral
qui devra se composer du logo UFOLEP et du nom de la région ou du
département.

L’usage du maillot jaune uni est
interdit (réservé au leader du Tour de France).

Le port du maillot de Champion National
UFOLEP d’une discipline n’est autorisé que dans les
épreuves de cette discipline et en dehors des
épreuves « officielles » (championnats
départementaux, régionaux ou nationaux).

Pour toute cérémonie
protocolaire, LA TENUE de CYCLISTE EST OBLIGATOIRE.

En cas de non
respect de cette règle, l’intéressé(e) se verra REFUSER l’accès au podium.

A-14/
DOSSARDS :

Le port du dossard est obligatoire pour
tous les participants, dans toutes les épreuves   UFOLEP.

Pour retirer son dossard (qui sera fourni sans épingle),
chaque participant devra déposer à la table de contrôle, sa licence et sa carte cyclosportive UFOLEP.

En aucun cas il ne pourra être
délivré de dossard à un cyclosportif qui serait dans
l’incapacité de présenter sa licence et sa carte de
cyclosportif correctement complétées à la table de
contrôle.

Le dossard sera accroché sur le
maillot, à l’emplacement indiqué par
l’organisateur ; en tout état de cause, côté
tribune du juge à l’arrivée. Afin d’être
lisible à tout moment de l’épreuve, il ne devra pas être
rogné, plié ou maculé. Il sera rendu contre restitution de
la licence et de la carte cyclosportive, à la table de contrôle
à l'issue de l’épreuve.

A-16/
RECOMPENSES :

La commission nationale demande aux
organisateurs sous l’égide de l’UFOLEP de soigner
particulièrement l’accueil des participants.

Rappel :
Les PRIX et PRIMES en ESPECES sont
INTERDITS à l’UFOLEP

Un licencié UFOLEP acceptant de
recevoir, même à titre exceptionnel, de l’argent en
échange de la pratique du sport, encourt des sanctions pouvant aller
jusqu’à la radiation.

Tout don éventuellement recueilli
par les organisateurs devra être utilisé pour assurer les frais
d’organisation et l’achat de récompenses (coupes,
médailles, fleurs, matériel sportif….) qui ne devront pas
constituer, du fait de leur éventuelle valeur, une attribution
déguisée de prix en espèces.

Il est interdit, dans une épreuve
cyclosport  organisée sous
l’égide de l’UFOLEP, d’attribuer des dotations (en
dehors des récompenses symboliques traditionnelles telles que coupes,
médailles, fleurs, maillots de champion) sous forme de lots en nature
uniquement pour les vainqueurs et leurs dauphins immédiats. Il est
indispensable de mettre ces lots au tirage
au sort afin de concerner tous les participants.

Rappelons  qu’à l’issue
d’une épreuve, un moment de convivialité autour d’une
boisson, d’un buffet…est à la fois recommandé et
apprécié.

A-17/ RECLAMATIONS ;  APPEL :

Tout cyclosportif estimant avoir subi un
préjudice pendant une épreuve, est en droit de déposer,
après l’arrivée, une réclamation auprès des
commissaires.

Ce droit de réclamation n’appartient
qu’au licencié qui peut toutefois le déléguer
à l’un de ses dirigeants licenciés (en particulier pour les
mineurs)

Une réclamation est recevable :

- oralement dans le
quart d’heure qui suit la proclamation des résultats. Elle est
alors examinée par le jury des commissaires

-et / ou par écrit,
après la proclamation des résultats, dans un délai de 48
heures; elle comporte la signature personnelle du réclamant et est
adressée au Responsable de la Commission concernée
(départementale, régionale ou nationale).Elle devra
s’accompagner du versement d’une caution dont le montant est
fixé chaque année par les Comités Directeurs
concernés.

Les réclamations concernant la
qualification d’un cyclosportif ou la régularité de son
engagement doivent se faire avant le
départ de l’épreuve et verbalement.

Si une réclamation doit aboutir
à la sanction d’un cyclosportif, celle-ci sera infligée
soit par la commission technique concernée (sanction
jusqu’à 4 semaines de suspension) soit par la Commission Disciplinaire
de 1ère Instance concernée (sanction supérieure à 4
semaines) .

Si un cyclosportif  ou dirigeant UFOLEP s’estime
injustement pénalisé, il peut avoir recours à la Commission  d’Appel correspondante.

B/ LICENCES  et  CARTES CYCLOSPORTIVES

B-1/
LA LICENCE :

Même si elle est individuelle, la
licence UFOLEP ne peut être délivrée qu’au titre
d’une association. Elle est
valable du 1er Septembre au 31 Août de l’année suivante.

Toute personne occupant un poste de
dirigeant ou de commissaire doit être titulaire d’une licence
UFOLEP.

L’homologation de la licence suit les
règles générales de l’UFOLEP (certificat
médical préalable de non contre indication à la pratique
sportive de compétition, datant de moins d’un an).

B-2/
LA CARTE
CYCLOSPORT:

La  carte cyclosportive   est obligatoire pour la pratique
du cyclosport  à
l’UFOLEP. Elle est délivrée par les commissions
départementales sur présentation de la licence.

Elle est valable du 1er Janvier au 31 Décembre.

B-3/
ACCES à la CARTE CYCLOSPORT UFOLEP :

Tout nouveau licencié UFOLEP n'ayant
jamais pratiqué le cyclisme de compétition sera qualifié
en 3e catégorie UFOLEP. (Annexe 1)

Tout
nouveau licencié UFOLEP qui sollicite également une licence FFC
(série départementale) ou FSGT (3e , 4e  et 5e catégories) sera
qualifié en 2e catégorie UFOLEP.

Tout
licencié UFOLEP, classé en 1e catégorie et qui
sollicite une série départementale FFC ou une 3e , 4e
et 5e catégories FSGT, restera affecté en 1e
catégorie UFOLEP.

Préalable :

1-
La
licence Fédération Française de Cyclisme étant
valable du 1er janvier au 31 décembre de l’année
civile en cours, tout sportif qui quitte cette fédération
n’est considéré libre de ses engagements qu’à
partir du 1er janvier suivant.

2-
La
situation exacte des licenciés de la FFC candidats à une carte cyclosportive
UFOLEP fait souvent l’objet d’interrogation ou d’incertitude.
Rappelons à ce sujet, que les
seuls documents officiels  sont  le classement national et les
classements régionaux publiés par cette fédération,
à la fin de chaque saison (en octobre/novembre). On s’y
référera chaque fois que nécessaire.

B-3/1 : ADMISSION des licenciés F.F.C à la  CARTE CYCLOSPORTIVE UFOLEP

·
Les
tri-athlètes, appartenant ou ayant appartenu à la FF.Tri, qui
sollicitent une carte cyclosport , seront classés en 1e catégorie UFOLEP.
Par contre, ceux qui ont déjà été licenciés
UFOLEP et qui ont une carte cyclosport catégorielle, resteront dans la
catégorie qui leur a été attribuée.

B-3/2 : RETOUR à la
PRATIQUE d’anciens licenciés UFOLEP

B-4/ La DOUBLE  LICENCE :

L’adhésion simultanée
à l’ UFOLEP et à la FFC ne peut être obtenue
qu’à la condition de s’effectuer dans la même association, elle-même affiliée aux 2 fédérations UFOLEP
et FFC.

En ce qui concerne l’adhésion
simultanée à 2 fédérations affinitaires (UFOLEP et
FSGT), elle devra être, de même, réalisée dans la même association,
elle-même affiliée aux 2 fédérations.

Lors de sa demande de carte Cyclosport
– UFOLEP, le licencié qui a une double appartenance  doit OBLIGATOIREMENT le déclarer en précisant sa
catégorie.

Cas particulier
rencontré chez les doubles licenciés adultes:

Tout double licencié, classé en
série départementale de la FFC en début de saison, qui
accède à la suite de points marqués à une
série régionale de cette fédération, doit à
ce moment, choisir sa fédération: la FFC ou l'UFOLEP. En aucun
cas il ne pourra, la saison suivante, accéder à la double
licence.

Cas particulier des
JEUNES doublement licenciés UFOLEP et FFC :

Les licenciés UFOLEP des
catégories "Jeunes de 14 ans, Jeunes de 16 ans et Jeunes Adultes de
18 ans" ayant également une licence FFC participent aux
épreuves UFOLEP dans la catégorie immédiatement
supérieure à leur catégorie d’âge .

Pour les Jeunes de 14 ans et de 16 ans,
à double appartenance, un certificat médical de
surclassement  ou de surclassement
exceptionnel est obligatoire.

Ainsi :

·
Un Jeune de 14 ans à l’UFOLEP est Cadet 1ère année
à la FFC ; il participera
aux  épreuves UFOLEP dans la
catégorie Jeunes 15/16 ans.

·
Un Jeune de 15 ans  à l’UFOLEP est Cadet 2ème année
à la FFC ; il participera
aux épreuves UFOLEP dans la catégorie Jeunes 15/16 ans.

·
Un Jeune de 16 ans à l’UFOLEP est Junior à la FFC . Il participera aux championnats   UFOLEP dans la
catégorie   Adultes
17/18 ans et sera affecté, pour les autres épreuves
disputées par catégorie de valeur, en 3e
catégorie .

Voir
le paragraphe C-3 /Le surclassement.

B-5/
Les MUTATIONS:

Périodes de
mutations :

-
Entre associations UFOLEP : du 1er
au 15 octobre

-
Autres
fédérations     : du 1er au
15 novembre

En dehors de ces périodes, seules
les mutations demandées à titre exceptionnel seront
examinées .

Les mutations
inter-départementales UFOLEP sont soumises à l’utilisation
de la feuille de

mutation inter-clubs (Annexe n°2); elles doivent obligatoirement recevoir l’accord des
comités départementaux concernés.

Dans tous les cas, la  catégorie acquise
dans le département quitté reste en vigueur dans le
département d’accueil.

Pour bénéficier de la non obligation de formuler une demande de
mutation, les intéressés doivent rester une saison sportive sans licence.

Les associations concernées par des
demandes de mutation doivent faire preuve de bienveillance et de discernement
afin d’éviter au maximum les polémiques stériles
tout en songeant à préserver l’intérêt moral
des licenciés et de l’association.

En cas de désaccord , c’est le
Comité Départemental qui tranchera après avoir pris
l’avis de sa commission sportive.

Pour les mutations
inter-fédérations, le régime en vigueur sera celui de la fédération
quittée.

C-4/ Le CHANGEMENT de CATEGORIE de VALEUR:

Les cyclosportifs de plus de 17 ans seront
classés dans la catégorie immédiatement supérieure
lorsqu’ils totaliseront, au cours de la même saison, deux victoires et trois places dans les cinq premiers de leur
catégorie.

Même s’ils ne totalisent pas le
nombre de « places » nécessaires, les
cyclosportifs obtenant trois victoires dans
une même catégorie, seront systématiquement
surclassés en catégorie supérieure.

Cependant, chaque département,  en fonction de la densité de son
calendrier d’épreuves cyclosportives et / ou du nombre moyen de
participants à celles-ci, avec le souci constant du respect de
l’équité sportive, pourra aménager le mode de
changement de catégorie de valeur énoncé ci-dessus. Dans
ce cas, une nécessaire harmonie régionale est indispensable.

ATTENTION : Chaque
département peut réduire les critères de montée
mais en aucun cas les élargir par rapport au règlement national.
( exemple - modification possible : monter sur 1

victoire et 3 places dans
les 5 premiers  au lieu de 2
victoires et 3 places dans les 5 premiers comme le prévoit le
règlement national).

En cas de supériorité
manifeste d’un cyclosportif, les commissions sportives
départementales se réservent le droit de surclasser celui-ci
immédiatement.

A l’initiative de la Commission
Régionale concernée, les
départements appartenant à une même région doivent
faire en sorte que leur système de changement de catégorie de
valeur soit uniformisé.

Chaque département doit prendre en
compte la catégorie de valeur indiquée sur la carte
cyclosportive. Si des disparités apparaissaient, la difficulté
devrait être réglée entre les Délégués
départementaux ou entre les Commissions départementales.

Un cyclosportif n’ayant pas obtenu de
résultats satisfaisants pourra, après justification, demander par
écrit à la commission départementale une descente dans
la catégorie inférieure. Une
descente de catégorie ne pourra être acceptée et
prononcée par la commission départementale qu’après
trois mois d’activité effective en catégorie
supérieure. Une fois ce changement effectué, la
Commission Départementale veillera avec attention à ce que cet
accord ne soit pas « détourné », ceci afin
de préserver à la fois la bonne marche et l’esprit de
l’activité.

A l’issue d’une épreuve,
le commissaire ou l’organisateur doit faire mention, sur la carte
cyclosportive de chacun des cinq premiers, de la place obtenue ainsi que de la
date et du lieu de l’organisation.

Toutefois, même si les organisateurs
ont oublié d’inscrire les places sur la carte, un cyclosportif
remplissant les conditions nécessaires devra , de lui-même, passer en catégorie
supérieure et demander à la commission départementale, la
carte  correspondant à sa
nouvelle catégorie. Le non respect de ces passages en catégorie
supérieure fera automatiquement l’objet d’une sanction
infligée par la commission départementale ou par la commission
disciplinaire départementale de 1ère instance.

Au moment des inscriptions aux nationaux,
les départements devront adresser les résultats des
épreuves qualificatives au responsable de la CNS. des Activités
Cyclistes ou à son représentant délégué sur
l'épreuve dont le nom figurera sur le dossier d'engagement

D-3/ OUVERTURE des EPREUVES :

Toutes les épreuves sont ouvertes
à tous les cyclosportifs licenciés UFOLEP, sans distinction de
secteur géographique, sauf pour
les championnats départementaux et régionaux qui ne sont ouverts
qu’aux seuls cyclosportifs licenciés dans les secteurs
géographiques concernés.

Aucun titre
(Départemental - Régional - National) ne pourra être
attribué à un ex-Elite 1 (ex-professionnel) de moins de 40 ans
qui n'est pas resté 4 saisons sans licence FFC.